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• Objet et présentation du Site

Le Site est un site non marchand ayant pour objet de présenter les activités de la société Jacquet Brossard Distribution (ci-après « Jacquet Brossard »), et plus particulièrement les produits de la marque « Brossard », de permettre de procéder à l’échange de magnets de la marque sur la plateforme « Troc’magnet », et le cas échéant, de permettre aux utilisateurs de la contacter.

• Informations figurant sur le Site

Les informations se trouvant sur le Site sont données pour la seule information générale des utilisateurs.

Bien que Jacquet Brossard prenne le plus grand soin pour s’assurer de la qualité et de la fiabilité des informations contenues sur le Site, ces dernières sont fournies à titre indicatif sans aucune garantie, explicite ou implicite, de validité, d’exhaustivité ou d’actualité. En conséquence de quoi, le visiteur reconnaît utiliser ces informations sous sa seule et unique responsabilité.

Jacquet Brossard ne sera pas responsable en cas d’intrusion frauduleuse d’un tiers sur le Site ayant entraîné une modification des informations du Site.

• Modification – Interruption du Site

Jacquet Brossard se réserve le droit de modifier le contenu du Site et des présentes conditions générales d’utilisation à tout moment et sans préavis, sans que Jacquet Brossard ne puisse être tenue responsable des conséquences de telles modifications. Par ailleurs, Jacquet Brossard se réserve le droit d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du Site à tout moment et sans préavis.

• Propriété intellectuelle

Le Site, ainsi que tous les éléments le composant (notamment textes, photographies, vidéos, marques) constituent une œuvre de l’esprit protégée au sens des articles L.112-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle, relevant en tant que telle de la législation française et internationale sur la Propriété Littéraire et Artistique.

Le contenu du Site, la structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, photographies et tous les autres éléments composant le Site sont la propriété exclusive de Jacquet Brossard ou des tiers qui lui ont concédé les droits nécessaires.

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Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le Site qui sont également protégées par le Code de la propriété intellectuelle.

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Jaquet Brossard s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que le Site soit accessible à tout moment. Néanmoins, Jacquet Brossard décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès au Site ou d’interruptions dans la connexion, quelles qu’en soient les causes. Jacquet Brossard ne pourra être tenue pour responsable de tous dommages, directs ou indirects, quels qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués par l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder.

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